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Délibérations

Délibérations

7 résultats pour la valeur "Infrastructures" du filtre Domaine, pour la valeur "13/11/2023" du filtre Date de séance

EUROVÉLOROUTE DES FLEUVES N 5 - CONVENTION RELATIVE AU RÉAMÉNAGEMENT DE L'ITINÉRAIRE CYCLABLE, RELIANT LES COMMUNES D'HABSHEIM, DE DIETWILLER ET DE SCHLIERBACH - PHASE 1

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

NOUVEAU PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LE REMBOURSEMENT DES AVANCES CONSENTIES À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC " PORT RHÉNAN DE COLMAR-NEUF-BRISACH "

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT N1 À LA CONVENTION DE 2020 RELATIVE AU FINANCEMENT DES ÉTUDES D'AVANT-PROJETPROJET ET DES TRAVAUX DE REMISE À NIVEAU DE LA LIGNE ROESCHWOOG - BEINHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

TRAVAUX DE PETIT ENTRETIEN ET GROSSE MAINTENANCE DANS LES CITES SCOLAIRES-AVENANT À LA CONVENTION-CADRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION EN VUE D'IMPLANTATION D'EQUIPEMENTS DE RADIOCOMMUNICATION " ZONES BLANCHES - CENTRES-BOURGS " SITE DE ERCKARTSWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION TYPE DE RÉCUPÉRATION DU FONDS DE COMPENSATION DE LA TVA AU TITRE DES OPÉRATIONS D'INVESTISSEMENT À RÉALISER PAR LES COLLECTIVITÉS LOCALES SUR LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE, EXERCICE 2022, POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, CINQUIEME REPARTITION - PROGRAMME 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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